Sécheresse 2011 - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/09/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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3 résultats pour la valeur "19/09/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Taxe départementale sur la consommation finale délectricité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/09/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouveau régime indemnitaire du Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/09/2011
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin